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I. INFORMATIONS LÉGALES
II. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
III. PRIX
IV. QUANTITÉ MINIMUM
V. DISPONIBILITÉ DE NOS PRODUITS
VI. FRAIS DE PORT
VII. MODE ET DÉLAIS DE LIVRAISON
VIII. PAIEMENT
IX. TRANSPORT ET RESPONSABILITÉ
X. RETOUR DU PRODUIT
XI. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
XII. RESOLUTION DU CONTRAT
XIII. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
XIV. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
XV. PROTECTION DES MINEURS
XVI. LE SUIVI DES COMMANDES
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I. INFORMATIONS LÉGALES
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Dénomination : World Wine West
Siège social : : 5 Moulin de breuil - 66740 Montesquieu des albères - France
N° immatriculation RCS : 434 290 706 PERPIGNAN
Représentant légal : Cyrille de Foucher
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II. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
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Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits par world wine west sur sa boutique accessible par Internet et par téléphone. Elles sont automatiquement mises à la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site Internet world wine west.
L'acceptation de ces conditions sont nécessaires à toute commande.
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III. PRIX
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Indications :
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Les prix sont indiqués en Euros (€) ou en monnaie locale. Ils sont indiqués TTC, hors frais de port soit départ cave. Sous réserve de stock disponible et de condition de transport adaptées..
Et partout dans le monde, tenant compte, le cas échéant des taxes et des droits de pays concernés par la production, le transport et la consommation des produits.
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Facturation :
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Une facture détaillée accompagnera par courrier la livraison de votre colis. Les factures sont émises en Euros (€), avec indication de la contre-valeur en monnaie locale du client.
Tous les règlements bancaires sont effectués, au choix, en Euros (€) ou en monnaie locale.
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IV. QUANTITÉ MINIMUM
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Si vous êtes un client semi-pro ou pro, merci de bien vouloir nous contacter ( contact ) pour activer votre compte pro ou semi pro.
Nous vous rappelons que ces conditions tarifaires sont soumises à des minimums de commandes liés au transport :
200 bouteilles par commande pour la catégorie semi-professionnelle
une palette pour la catégorie professionnelle.
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V. DISPONIBILITÉ DE NOS PRODUITS
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Notre site vous permet de connaître en temps quasi réel la disponibilité des produits. Les producteurs s'engageant à leur adhésion à tenir à jour en permanence les informations les concernant.
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VI. FRAIS DE PORT
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Principes de calcul des frais de port :
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Les frais de port varient en fonction du type de transport et du lieu de livraison. Ils varient en fonction du poids ou du nombre d'articles. Nous vous offrons le transport pour toute commande supérieure ou égale à 300 euros HT livrable en France métropolitaine à une seule adresse. Pour tout montant inférieur, seul les critères ci-dessus pourront déterminer précisément le coût.
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Choix du type de port :
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Certaines commandes peuvent être livrées en transport Express, ou en livraison économique au contraire, le choix du transporteur pourra être laissé à la discrétion de l'acheteur ou des autres parties de la transaction, à savoir, world-wine-west et le producteur qui pourront a leur tour dégager leur responsabilité selon le type de transport choisi.
En moyenne, pour une livraison à huit cent kilomètre du lieu de production en mode éco, il faut compter 0.60cts d'euro le col en France Métropolitaine alors qu'un tarif Express pourra coûter jusqu'à 40€
Autres pays : nous consulter.
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VII. MODE ET DÉLAIS DE LIVRAISON
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La livraison est effectuée par le transporteur à l'adresse indiquée par le client au moment de sa commande (ou par un avis de mise à disposition en l'absence du client).
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Les délais de livraison :
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Le producteur s'engage à rechercher tous les transporteurs disponibles pour effectuer la livraison de ses produits dans les meilleurs délais et garantissant l'intégrité complète du produit transporté, aussi bien au niveau physique que chimique et biologique (pas d'exposition durable à des températures élevées...)
Pour pour toute commande passée avant 12h et s'il désire une livraison en express l'acheteur devra préalablement contacter le site et le producteur pour valider le mode de transport de et de paiement choisi.
Pour le cas général, pour une commande nationale il faut compter J + 10 jours en livraison normale.
En tout état de cause, la livraison devra avoir lieu dans le délai maximum de trente (30) jours à compter de la transmission de la commande. Si la livraison ne pouvait être assurée dans ce délai, le consommateur serait informé au plus tôt et pourrait annuler sa commande. Il pourrait alors demander l'échange du produit ou son remboursement.
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VIII. PAIEMENT
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Conditions du paiement :
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1 - Conditions générales
Le prix des articles commandés est payable en totalité à world wine west, dès l'émission de votre bon de commande sur le site, selon un des modes de règlement suivants :
- par carte bancaire (paiement sécurisé en ligne ou communication du numéro, date d'expiration et titulaire par téléphone, fax ou courrier),
- par chèque,
- par virement bancaire ou postal,
- par mandat postal (Mandat Cash).
Ou bien au producteur par contre remboursement ou paiement directe. Celui-ci s'engage alors à rétrocéder une commission commerciale à world wine west selon le conditions de fonctionnement producteur.
2 - Réservation
La réservation consiste à prendre une option d'achat sur une récolte avant que celle-ci n'est été encore mise en bouteille par le versement d'une partie du prix, étant entendu que le transfert de propriété des vins n'aura lieu qu'après paiement de la facture définitive.
Les producteurs sont seuls responsables de l'élevage de leurs vins, du choix de la date de mise en bouteille, et de la décision de la mise à disposition des vins. Si pour une raison quelconque ayant trait à la qualité du vin, les propriétaires décidaient, sous leur seule responsabilité, de ne pas commercialiser le millésime, world wine west vous rembourserait alors la somme versée à la commande, à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts.
Lorsque les vins auront été libérés par la propriété, soit 1 à 2 ans après la commande, nous vous aviserons par e-mail, sous réserve de nous avoir communiqué vos dernières coordonnées, de leur mise à disposition et du solde restant à payer par vos soins (TVA, droits d'accises et frais de port). Vous disposerez alors d'un délai maximal de 6 mois pour effectuer le règlement et nous donner vos instructions précises de livraison. Passé ce délai, la vente sera résolue de plein droit et world wine west reprendra la libre disposition des vins. Votre compte client sera alors crédité du règlement de votre commande, et cette somme sera tenue à votre disposition pendant un délai de 5 ans.
A réception de votre règlement, le producteur vous expédiera les vins accompagnés de votre facture définitive faisant ressortir taxes, droits, participation et frais éventuellement liés à votre commande.
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Modes de règlement :
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1 - Internet : le paiement sécurisé par carte bancaire
Nous avons mis en place pour vous une procédure sécurisée de paiement par carte bancaire sur Internet crypté.
les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA, EUROCARD, MASTERCARD ou AMERICAN EXPRESS sont acceptées. Les autres sont à tester sur le site.
2 - Courrier : le paiement par chèque en Euros
a) Dans la page "panier", choisissez le mode de paiement par chèque.
b) Libellez votre chèque à l'ordre de world wine west et envoyez-le à l'adresse de notre siège social : 5 moulin de breuil- 66740 Montesquieu des albères.
c) Arrivé sur la page "Confirmation de commande", veuillez imprimer la page et la joindre à votre règlement.
3 - Virement bancaire :
a) Dans le "panier", choisissez le mode de paiement par virement bancaire.
b) Donnez l'ordre de virer le montant de la commande en Euros (€) sur l'un de nos comptes bancaires :
Notre banque en FRANCE : Crédit agricole
Code banque : 17106
Code guichet : 00013
Numéro de compte : 18574947000
Clé RIB : 86
Code BIC/SWIFT : AGRIFRPP871
IBAN : FR76 1710 6000 1318 5749 4700 086
4 - Mandat postal ou Mandat Cash :
Adressez-nous un mandat postal du montant de votre commande, dans la monnaie de votre choix, à l'adresse de notre siège social : world wine west- 5 moulin de breuil - 667400 Montesquieu des albères.
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IX. TRANSPORT ET RESPONSABILITÉ
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Les marchandises voyagent à vos frais, risques et périls. Il vous appartient donc de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler des réserves le cas échéant, de la façon suivante :
Sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur.
Et, dans tous les cas, en prévenant la société world wine west par lettre recommandée AR adressée à son siège social dans les trois (3) jours de la réception du colis.
En cas de casse ou d'avarie au cours de la préparation de la commande ou de la livraison, world wine west ferait le nécessaire pour vous livrer à nouveau, ou sinon vous rembourserait la somme versée à la commande. Pour tout renseignements n'hésitez pas à contacter notre service client.
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X. RETOUR DU PRODUIT
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Votre droit :
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En application de l'article L. 121-16 du Code de la Consommation, vous avez la possibilité de retourner, à vos frais, à l'adresse de notre siège indiquée à l'article 1er, le produit dans un délai de sept (7) jours à compter de la livraison, pour échange ou remboursement, en bon état et dans son emballage d'origine avec la facture originale.
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Prise en charge des frais de retour :
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world wine west ne prendra à sa charge les frais de retour (au tarif de base en vigueur) que si l'une des deux conditions suivantes est réalisée :
La livraison s'avère non conforme à la commande, ou vous avez effectué des réserves auprès du transporteur (voir article 9 : transport et responsabilité) Veuillez, dans ce cas là, prendre contact avec notre service clients dont les coordonnées figurent à l'article 14, pour le choix du transporteur.
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XI. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
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Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, le producteur reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.
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XII. RESOLUTION DU CONTRAT
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A défaut de paiement par le client à l'échéance convenue et un mois après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résolue de plein droit si bon semble au vendeur, avec restitution des acomptes versés par l'acquéreur, et possibilité pour le vendeur de demander en référé, la restitution des produits déjà livrés le cas échéant, sans préjudice d'autres dommages et intérêts. Dans l'hypothèse d'un recouvrement par voie de contentieux, celui-ci donnera lieu à une indemnité forfaitaire s'élevant à 15% du montant de la commande.
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XIII. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
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Droit d'accès et de rectification :
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Afin de répondre à vos besoins et d'assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant (nom, prénom, adresse).
Vous pourrez être amené à recevoir, par l'intermédiaire de world wine west, des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informé des offres world wine west par téléphone, courrier postal ou électronique.
Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d'écrire à notre service clients en indiquant vos noms, prénoms et adresse ou de modifier les informations vous concernant dans la page "Votre panier".
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification sur les données enregistrées.
Vous pourrez également les faire rectifier en vous adressant à notre service clients.
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Informations bancaires
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De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors d'un achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter les informations que vous envoyez. Par son système de sécurisation aux normes SSL, world wine west vous certifie la confidentialité de vos données.
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XIV. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
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En cas de difficultés dans l'application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec notre service clients.
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Service clients world wine west
5 moulin de breuil
66740 Montesquieu des albères
Du lundi au vendredi : de 9 heures à 18 heures
Téléphone :
Fax: +33 (0)
Mail: cyrille@world-wine-west.com
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En cas d'échec des négociations, les dispositions suivantes trouveront à s'appliquer :
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Contrat conclu par un consommateur français à partir de la France
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Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de l'exécution ou de l'interprétation du présent contrat sera porté devant la juridiction du domicile du défendeur ou du lieu de la livraison.
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Contrat conclu par un consommateur passant commande depuis un autre pays de l'Union Européenne
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Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de l'exécution ou de l'interprétation du présent contrat sera porté devant les juridictions compétentes en vertu des directives et règlements de l'Union Européenne (notamment Convention de Bruxelles, 27 septembre 1968).
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XV. PROTECTION DES MINEURS
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Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en cochant la case adaptée.
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XVI. LE SUIVI DES COMMANDES
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Si vous souhaitez connaître l'état de votre commande (en cours de préparation, expédiée, etc.), notre service clients est à votre disposition pour vous renseigner.
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Service clients world wine west
5 moulin de breuil
66 740 Montesquieu des albères
E-mail: cyrille@world-wine-west.com
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